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MENTIONS LEGALES

Mises à jour le 13.11.18

 

Présentation du Blog de Cagette Paysanne :

Le blog de Cagette Paysanne, créé le 12 novembre 2018 est géré par Cagette Paysanne elle-même.

L'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi vous est précisée, conformément à l'article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) :

Propriétaire : Cagette Paysanne (81120 - Réalmont - France)

Créateur : Cagette Paysanne

Responsables des publications :

Cagette Paysanne (contact)

Hébergeur : Wix.com - 500 Terry A François Blvd. San Francisco, CA 94158

Description du contenu présent sur le blog :

Le blog de Cagette Paysanne a pour objet de partager avec les internautes les actualités, les nouveautés, les documents et les informations groupement d'achats Cagette Paysanne à Réalmont (81120). Le contenu est accessible par le biais de différentes rubriques :

Accueil & Actualités de Cagette Paysanne

Charte de Cagette Paysanne

Mode d'Emploi de Cagette Paysanne

Documents consultables et téléchargeables

Descriptions des producteurs et des fournisseurs de Cagette Paysanne

Formulaire de Contact & Renseignements

Sites externes (liens hypertextes)

Les administrateurs de Cagette Paysanne s'efforceront de fournir sur le blog de Cagette Paysanne des informations aussi précises et actuelles que possible. Toutefois, ils ne peuvent être tenus responsables d'éventuelles omissions, d'inexactitudes ou encore de carences dans la mise à jour des différentes rubriques, qu'elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog de Cagette Paysanne ne sont pas exhaustifs, et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

Certaines informations présentes sur le blog de Cagette Paysanne renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels les administrateurs de Cagette Paysanne n'ont aucun contrôle, et pour lesquels ils déclinent donc toute responsabilité. Vous êtes en droit de signaler d'éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu proposé sur les pages du blog et/ou les liens hypertextes. Pour cela, utilisez le formulaire de contact dédié à cet effet ou envoyez directement un courriel à Cagette Paysanne. Tout message à caractère raciste, discriminatoire, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo, etc) réserve la possibilité à Cagette Paysanne de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur à l'origine de ces propos.

Le contenu du blog de Cagette Paysanne est susceptible d'être modifié, voire dans certains cas supprimé par ses administrateurs, et ce de manière libre sans le consentement des internautes. Aucune réclamation des utilisateurs du blog de Cagette Paysanne à la suite de telles modifications ne peut être entendue.

Liens hypertextes :

Un certain nombre de liens hypertextes sont contenus sur le blog de Cagette Paysanne et renvoient vers différents sites extérieurs. Ces liens sont mis en place avec l'autorisation des administrateurs de Cagette Paysanne. Cependant, ces derniers n'ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites extérieurs ainsi visités et n'assument en conséquence aucune responsabilité en cas de contenu inapproprié, incomplet ou inexact. 

Toutefois, les administrateurs de Cagette Paysanne s'efforceront de vérifier les liens hypertextes présents sur blog de Cagette Paysanne de manière régulière. De même, vous êtes en droit de signaler à Cagette Paysanne un site extérieur qui vous semblerez inapproprié, incomplet ou inexact en écrivant un courriel ou directement depuis le formulaire de contact prévu à cet effet. Tout message à caractère raciste, discriminatoire, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo, etc) réserve la possibilité à Cagette Paysanne de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur à l'origine de ces propos.

Les liens hypertextes contenus sur le blog de Cagette Paysanne renvoient généralement à des sites extérieurs en rapport avec le contenu des pages présentes sur le blog. Il s'agit par exemple de sites concernant les producteurs et les fournisseurs du groupement d'achat Cagette Paysanne. Certains liens hypertextes renvoient également vers des pages de réseaux sociaux (Facebook par exemple). En aucun cas vous n'êtes obligé-e de cliquer sur ces liens hypertextes, et seriez seul-e responsable de tout dommage direct ou indirect causé par la visite des sites extérieurs auxquels renvoient ces liens.

En savoir plus : 

 

Autres Renseignements :

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